Déposée le 7 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) ENTECH Ingénieurs Conseils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEROSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTECH Ingénieurs Conseils domicilié(e) Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 255 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTECH Ingénieurs Conseils, M. COPIN Yves domicilié(e) Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France.
La marque AEROSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTECH Ingénieurs Conseils, SA - Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France - SIREN 422255992
ENTECH Ingénieurs Conseils, M. COPIN Yves - Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Appareils, installations, ouvrages (installations) pour l'épuration des eaux ;
Supervision (direction) de travaux d'ouvrages d'assainissements des eaux usées ;
Service d'assainissement pour l'épuration des eaux ; conseils, informations en matière d'assainissement pour l'épuration des eaux ;
Études de projets techniques dans le domaine du traitement de l'eau et de l'assainissement des eaux usées ; expertise (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques, ingénierie de conception. Ingénierie dans le domaine du traitement de l'eau et de l'assainissement.
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